Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1102.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
assurer une intégration harmonieuse des usages et des bâtiments au milieu naturel existant en conciliant leur implantation avec la protection des milieux humides et des boisées d’intérêts;
favoriser la conservation et la bonification du couvert végétal existant.
1102.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
assurer une intégration harmonieuse des usages et des bâtiments au milieu naturel existant en conciliant leur implantation avec la protection des milieux humides et des boisées d’intérêts;
favoriser la conservation et la bonification du couvert végétal existant.